Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST
Sarl Batteries Service

Numéro de dépôt :
3218949
Date de dépôt :
04/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI BORDEAUX
Date d'expiration :
04/04/2013
BATTERIE ENERGIE DE L\'OUEST de Batteries Service

Présentation de la marque BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST

Déposée le 4 avril 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batteries Service auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI BORDEAUX), la marque française « BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-19 du 9 mai 2003.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Batteries Service domicilié(e) ZA Les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 613 377 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Batteries Service domicilié(e) ZA les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France.

La marque BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3218949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATTERIE ENERGIE DE L'OUEST est expirée depuis le 4 avril 2013.

Batteries Service a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ACCUMULATEURS , ECO BATTERIES SERVICE , FRANCE ACCUMULATEURS , MONDIAL BATTERIES , MONDIAL ACCUMULATEURS , MONDIAL ACCUMULATEURS , PILES BATTERIES SERVICES , FRANCE ACCUMULATEURS , BATTERIES PIERRE AUTO , TRUCK BATTERIES


Sarl Batteries Service - ZA Les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France - SIREN 443613377


SARL Batteries Service - ZA les Montagnes,16430 CHAMPNIERS - 16430 - France


Inscription le 17 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°433877 - Publication au BOPI 2006-05-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-37

Publication - Publication le 9 mai 2003 au BOPI 2003-19

Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627036 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 12 juin 2014 - Transmission totale de propriété n°627035 - Publication le 8 août 2014 au BOPI 2014-06-12

Inscription le 13 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°646705 - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-04-13

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